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12 janvier 2013 6 12 /01 /janvier /2013 00:09

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Mon bébé a un peu plus de 5 mois.. Autant dire que ça fait un moment que j'ai commencé cet article, dans lequel je voulais faire une compilation de toutes les démarches à faire après une naissance. (En particulier pour les mamans prenant un congé parental.) Et vous savez quoi?? Je ne suis pas encore arrivée au bout de toutes mes démarches!!!

Mais bon. J'espère que pour vous, ce sera plus simple! ;)

L'annonce de la naissance :

Les premiers jours qui suivent la naissance, on a parfois l'impression de devoir passer son temps à l'annoncer partout, et par tous les moyens, je trouve. Pour ne pas s'y perdre, un bref récapitulatif :

Le jour de la naissance, en général, on annonce de plusieurs façons :

  • appel téléphonique pour les plus proches
  • envoi d'un sms avec ou sans photo
  • mail groupé avec quelques photos    

 

Déclaration officielle de naissance :

  • A la mairie du lieu de naissance, dans les trois jours qui suivent la naissance.    

 

Pour cela, il est nécessaire de ramener le certificat de naissance remis par l'hôpital ou la sage-femme et le livret de famille. On vous donnera ensuite le livret de famille mis à jour ainsi que quelques actes de naissance, que vous pourrez envoyer lors des autres déclarations de naissance de votre enfant. On peut également envoyer des photocopies du livret de famille à certains organismes.

Ensuite, ne pas oublier : 

Le premier certificat de santé de l'enfant qui doit être fait avant le 10ème jour de vie et envoyé au médecin conseil de la CPAM. (Souvent, c'est la maternité qui s'en charge)

Déclarer la naissance aux organismes suivants :

  • Employeurs des deux parents.
  • Comités d'entreprise des deux parents (certains comités offrent des cadeaux de naissance).
  • Sécurité sociale des deux parents, avec demande d'affiliation au numéro d'assuré.  lettre type de déclaration de naissance à la sécurité sociale
  • Mutuelle des deux parents (dans certains cas, on bénéficie d'une prime à la naissance) avec demande d'affiliation chez l'un des deux parents. 
  • CAF
  • Aux impots dans la prochaine déclaration.
  • Ambassade ou consulat pour les doubles nationalités.    

 

Eventuellement prévoir des faire-parts pour la famille, les amis, etc... (C'est l'occasion de revérifier son carnet d'adresse! ;))

A la fin de votre congé maternité, vous avez éventuellement droit à un arrêt maladie pour suite de couches pathologiques, de 4 semaines. Certains employeurs acceptent aussi un arrêt de travail de 4 semaines également lors de l'allaitement maternel, à la place des suites de couches pathologiques.

Si vous faites partie de l'APHP, et que vous avez un arrêt de travail de 4 semaines supplémentaires (pour allaitement ou pour suites de couches pathologiques), vous aurez  un rendez-vous fixé par la gestion du personnel avec le service de la médecine statutaire, pour valider ou non l'arrêt.

Puis, à la fin du congé maternité, vous devez vous rendre à la médecine du personnel pour vérifier votre aptitude...

En cas de congé parental :

Pour le premier enfant :

Prévenir votre employeur ainsi que la CAF.

Pour l'employeur : Lettre type de demande de congé parental

La CAF vous enverra des documents à remplir : déclaration de situation, et demande de complément de libre choix d'actvité dès le premier enfant.

Votre employeur vous enverra par la suite un arrêté de congé parental à signer et à lui renvoyer, avec un exemplaire à garder.

Il faut également prévenir la sécurité sociale en lui envoyant une copie de l'arrêté de congé parental.

Pour le deuxième enfant, si vous êtes déja en congé parental : 

Congé maternité :

Vous avez tout de même droit au congé maternité!  Donc 16 semaines de votre salaire de base en tout, 6 semaines avant la naissance (date d'arrêt légal), et 10 semaines après la naissance.

Pour pouvoir en bénéficier, il faut envoyer à la sécurité sociale ou à votre employeur (selon votre régime de sécurité sociale) un certificat médical précisant la date d'arrêt légal ainsi que la date prévue d'accouchement.

Ensuite, vous pouvez également bénéficier de 4 semaines d'arrêt de travail pour suites de couches pathologiques ou pour allaitement (certains employeurs acceptent un congé pour allaitement, mais pas tous..), période durant laquelle vous percevrez encore votre salaire.

Congé parental et allocations familiales :  

Durant le congé maternité, le congé parental est momentanément interrompu. Il faudra en refaire la demande à l'employeur et à la CAF, et suivre à nouveau la même procédure que lors de la première demande de congé parental. 

En plus de cela, la CAF vous demandera de lui faire parvenir une attestation de votre employeur avec les dates de début et fin du congé maternité. Si ce n'est pas déja fait, il vous faudra également envoyer avec cela les photocopies des arrêtés de congé parental pour les années précédent la naissance de votre deuxième enfant, accompagnés par une lettre précisant qu'il s'agissait d'un congé sans solde. (1)

NOTE :

(1) : Je n'ai pas encore fini toute la démarche, je complèterai peut-être encore un peu au fur et à mesure.. C'est fou comme personne n'arrive à bien me renseigner d'un coup. J'ai l'impression d'être la seule neuneu à avoir pris un congé parental de deux ans entre la naissance de mon premier enfant et du deuxième, tout le monde a l'air de tomber des nues.

Et je parle du personnel même de la CAF : une des secrétaires que j'ai eu au téléphone ne savait même pas qu'on pouvait prendre un congé parental sans solde de plus de 6 mois auprès de son employeur après la naissance de son premier enfant. Elle confondait l'allocation qu'on peut avoir pendant le congé parental, et le congé parental lui-même...



Photo : prise par May en septembre 2012 dans la chambre. 

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Published by unbebebienreel.over-blog.com - dans Suites de couches
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commentaires

av 06/02/2013 16:30

ok, merci bcp pr ces info, je dois deposer mon arret de travail en fin de semaine, dc ca devrait etre bon,c'est difficile de ci retrouver sur le net car les expplications concerne souvent le regime
classique et le notre est different, mais j'ai repris rdv avec mon med. ttt au cas ou ;)

unbebebienreel.over-blog.com 06/02/2013 19:11



Oui, normalement, ça devrait être bon. Moi aussi j'ai pas mal galéré, d'où l'idée de ce billet. Bonne suite! :)



av 30/01/2013 20:13

Bsr,
je travail a l'aphp, je suis actuellement en congés maternité et j'allaite mon enfant, je suis allé chez mon medecin traitant aujourdhui et il m'a fait un arret de travail pr cause d'allaitement
(prolongement d'1 mois) (mon congés mater, sarrete cette semaine), je voulais savoir si pr le paiement des indemnités l'allaitement est tjs une cause valable pr la secu? et un arret de travail est
il equivalent d'un certificat de suite de couche (car cest ce quon m a demander au BP)?
merci

unbebebienreel.over-blog.com 01/02/2013 15:02



Bonjour.

En fait, tous les employeurs n'accordent pas forcément un congé pour allaitement, en général, ils accepte les suites de couches pathologiques.

A l'APHP, ils acceptent l'arret pour allaitement à la suite du congé maternité, mais ils le "comptabilisent" comme un arrêt pour suites de couches pathologiques. (En tout cas, quand j'ai donné
l'arrêt maladie pour allaitement fait par mon médecin à a gestion du personnel, ils ont passé leur temps à en parler en disant : "vos suites de couches pathologiques".)

Quand on travaille à l'APHP, ce n'est pas la sécu qui s'occupe du paiement des indémnité lors des arrêts maladie. C'est l'hopital lui-même qui s'en charge, il y a un régime particulier. Le
certificat de suites de couches pathologiques est également un arrêt de travail.

Je ne sais pas dans les autres cas si la sécu paie les indémnités pour les arrêts pour allaitement.

Bonne suite, et félicitations! :)